Montréal – La Cour supérieure du Québec a condamné l’influenceur haïtien Jhon Colem Morvan pour diffamation à l’encontre de Windy Phel, à l’issue d’une procédure civile portant sur des publications diffusées sur les réseaux sociaux. Le tribunal a notamment ordonné le retrait des contenus jugés diffamatoires et accordé à la victime des dommages-intérêts avoisinant 50 000 dollars.
L’annonce a été faite par Windy Phel lui-même dans une publication sur Facebook, dans laquelle il a salué une décision qu’il considère comme une réhabilitation après plusieurs années de campagne de dénigrement.
Dans son jugement, l’honorable juge Sylvain Lussier rappelle que « la liberté d’expression s’arrête là où commence la diffamation ». Le magistrat souligne également que, si l’expression d’un désaccord politique mérite d’être protégée dans une société démocratique, elle comporte néanmoins « des limites à ne pas franchir ».
Le tribunal rejette les accusations portées contre Windy Phel
Au cœur du litige figuraient des accusations selon lesquelles Windy Phel aurait envoyé à sa mère des fonds provenant de ressources publiques.
Le juge rejette catégoriquement cette thèse et précise dans sa décision :
« M. Morvan a mis M. Phel au défi de prouver que les fonds envoyés à sa mère ne provenaient pas des fonds publics. Il appartenait plutôt à M. Morvan d’établir cette provenance. »
Le tribunal constate que Jhon Colem Morvan n’a produit aucune preuve permettant d’étayer ses allégations. À l’inverse, la Cour estime que Windy Phel a démontré « la légitimité de ses revenus et de ses transferts au bénéfice de sa mère ».
Une diffamation jugée particulièrement grave
Dans son analyse, le juge considère que les accusations formulées par l’influenceur revêtaient un caractère particulièrement sérieux, puisqu’elles attribuaient à Windy Phel des actes susceptibles de relever du droit pénal.
En conséquence, la Cour supérieure du Québec ordonne à Jhon Colem Morvan de retirer, dans un délai de cinq jours, les publications diffamatoires de ses comptes Facebook et YouTube. Le tribunal lui impose également de publier les conclusions du jugement ainsi que plusieurs extraits de la décision afin d’assurer leur diffusion auprès du public.
Outre ces mesures, Jhon Colem Morvan est condamné à verser des dommages-intérêts compensatoires et punitifs d’un montant avoisinant 50 000 dollars, auxquels s’ajoutent les frais de justice, y compris les frais d’interprétation engagés durant la procédure.
Windy Phel salue le travail de son avocat
Réagissant à cette décision, Windy Phel estime avoir retrouvé son honneur après plusieurs années de ce qu’il qualifie de campagne de salissage.
« Si je suis rétabli dans ma dignité aujourd’hui après plusieurs années de campagne de salissage, Me Maxime Saint-Onge, mon avocat, y est pour beaucoup. Je le remercie infiniment », a-t-il déclaré.
Cette décision de la Cour supérieure du Québec constitue un rappel du principe selon lequel la liberté d’expression, bien que fondamentale, ne saurait servir de justification à la diffusion d’accusations graves lorsqu’elles ne reposent sur aucun élément de preuve.